Réunion du Conseil Municipal – lundi 1er octobre

Le conseil municipal se réunira en Mairie, le 1er octobre 2012, à 20H30, en séance ordinaire.

ORDRE DU JOUR :

01 – Informations relatives aux pouvoirs délégués au Maire
02 – Admissions en non valeur
03 – Décision modificative budgétaire
04 – Dispositions relatives aux ressources humaines
05 – Dispositions relatives aux tarifs communaux
06 – Reprise des créances de l'association C.I.G.A.L.E.
07 – Soutien au commerce ambulant : démarche collective « Marchés de plein air »
08 – Attribution d'un marché relatif aux TIC, services de téléphonie fixe, de téléphonie mobile et fourniture d'accès Internet
09 – Avenant n°1 au marché d'assurances, lot 6 relatif aux assurances statutaires
10 – Convention avec l'association « Courant d'Expression Traduisant l'Indépendance de l'Art » (Cetilart)
11 – Convention avec l'association « Pétanque felletinoise »
12 – Plan de numérotation des villages
13 – Questions diverses

Les séances du Conseil Municipal sont  publiques.