Conseil municipal du lundi 14 novembre

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 14 novembre prochain à 20h30. L'ordre du jour est le suivant :

01 – Information quant aux décisions prises par le Maire en vertu des pouvoirs délégués
02 – Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2012
03 – Municipalisation des activités Enfance et Jeunesse
04 – Création d'un budget annexe pour la nouvelle direction Enfance-Jeunesse
05 – Création de postes au tableau des effectifs : nouvelle direction Enfance-Jeunesse
06 – Indemnités des régisseurs d'avances et de recettes
07 – Nouvelle taxe d'aménagement : proposition d'exonération
08 – Travaux au Font-à-l'Anel : déclarations d'infructuosité et attributions de lots
09 – Emprunts d'équilibre de fin d'exercice : Commune et Assainissement
10 – Valorisation des travaux réalisés en régie en section d'investissement
11 – Subvention à l'association C.I.G.A.L.E.
12 – Décision modificative budgétaire
13 – Réforme du régime indemnitaire des attachés territoriaux
14 – Ancien centre équestre : vente
15 – Convention de mise à disposition de personnel communal au collège
16 – Convention d'objectifs avec le C.C.A.S.
17 – Approbation du règlement du cimetière
18 – Transfert de pouvoirs de police au président de la communauté de communes
19 – Information sur les modalités de vote des budgets 2012 : calendrier